L’emploi d’intermittents dans les compagnies sous statut associatif

Le recours au régime de l’intermittence par les compagnies sous statut associatif peut s’avérer complexe : Quelles sont les précautions à prendre ? Quels sont les risques encourus ?

Opale et le Synavi (Syndicat National des Arts Vivants) ont réalisé en 2009, puis réactualisé en juin 2019 par le Synavi et For companieS, une fiche technique qui détaille les particularités de l’emploi d’intermittent.e.s au sein des compagnies qui apporte des réponses en faisant référence au droit.

En voici le sommaire :

Introduction
Quelques rappels sur le droit du travail et le régime des intermittents du spectacle
Le cas des artistes intermittents, « directeurs » de compagnies
    1 • Les risques
    2 • Les précautions à prendre
Le cas des activités d’enseignement et d’action culturelle
    1 • Les risques
    2 • Les précautions à prendre
Tableau récapitulatif
Focus sur les contrôles
Ressources documentaires

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Source Opale